Conditions générales de vente
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le présent site internet lechampauloup.fr (ci-après le « Site Internet » ou le « Site »).
Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont conclues entre d’une part Le champ au loup – entreprise individuelle d'Hadrien MARQUET dont le siège social est lieu-dit "la tete a la femme" 50450 Gavray, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) 833 966 872 (TVA intracommunautaire : FR95833966872) (ci-après « le Champ au loup ») et toute personne, particulier ou entreprise, visitant ou effectuant un achat via le Site Internet (ci-après dénommée le « Client » ou l’ « Acheteur »). Le champ au loup et le Client sont dénommés ensemble les « Parties ».
Les CGV détaillent les droits et obligations du Champ au loup ainsi que du Client dans le cadre de la vente de Légumes, fruits, paniers sur internet.
Les CGV prévalent dans tous les cas sur tout autre document émis qui n’ont qu’une valeur indicative (tels que renseignements fournis de façon directe ou publicitaire sur les produits, description et renseignement de nos prospectus, catalogues, tarifs, reproduction…).
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande effectuée par le Client. Le champ au loup se réserve le droit de modifier les présentes CGV sans préavis qui deviendront applicables aux ventes réalisées postérieurement à la modification.
Le fait de passer commande implique nécessairement l’acceptation sans aucune réserve et l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes conditions. Toute condition contraire opposée par le Client sera inopposable à la Société, à défaut d’acceptation expresse de notre part, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à notre connaissance. Aucune signature manuscrite ou électronique n’est nécessaire pour engager le Client, le fait pour ce dernier de cocher la case « j’ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte » avant de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation expresse par ce dernier et sans restriction ni réserve des présentes CGV.
Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont conclues entre d’une part Le champ au loup – entreprise individuelle d'Hadrien MARQUET dont le siège social est lieu-dit "la tete a la femme" 50450 Gavray, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) 833 966 872 (TVA intracommunautaire : FR95833966872) (ci-après « le Champ au loup ») et toute personne, particulier ou entreprise, visitant ou effectuant un achat via le Site Internet (ci-après dénommée le « Client » ou l’ « Acheteur »). Le champ au loup et le Client sont dénommés ensemble les « Parties ».
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Prix
Les prix sont communiqués en euro et TTC. Les prix sont réactualisés et peuvent fluctuer au jour le jour. Le prix sera majoré des frais de livraison.
Paiement
Le paiement s'effectue par remise de chèque ou espèce à la livraison ou bien par paiement type Carte Bancaire via le prestataire de service s'occupant des paiement en ligne ou bien par virement bancaire.
A aucun moment les informations bancaires du Client ne circulent en clair et le site le Champ au loup ne possède a aucun moment ces informations.
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Livraison
La livraison est entièrement gratuite et à charge du Champ au Loup. La livraison s'effectue sur les créneaux horaires indiqués selon site de distribution. Le client s'engage lors de la commande à venir chercher sa commande dans les temps sur le lieu de distribution.
Services
Le Site Internet est accessible 24/24h et 7/7j, sauf interruption, une suspension d’activité ou en cas de force majeure. Le champ au loup ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.
La mise à disposition du compte du Client ne lui ouvre aucun droit et ne crée aucune obligation à la charge du Champ au loup.
La transmission d’informations par internet peut ne pas être totalement sécurisée. Bien que le Champ au loup prenne l’ensemble des dispositions requises par la loi pour protéger l’ensemble de vos informations sur notre Site, le Champ au loup ne pourra garantir que la transmission des données à notre Site Internet soit protégée. Cette transmission intervient aux risques du Client.
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Cookies
Chaque Client est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. A ce titre, chaque Client déclare accepter la possibilité pour le Champ au loup d’utiliser la technique de cookies ou toute autre technique assimilée ou similaire permettant de tracer sa navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le Client mais sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le Site. Le paramétrage du logiciel de navigation peut permettre d’être informé de la présence d’un cookie et éventuellement de le refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr. Chaque Client peut, s’il le souhaite, activer ou désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son logiciel de navigation. Généralement, ces paramètres se retrouvent dans les onglets « outils » ou « paramètres ». Chaque Client est informé qu’une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du Site. Chaque Client dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
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Propriété Intellectuelle
Le Client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au Site Internet. Tous les éléments du site www.lechampauloup.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Champ au loup. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.